AST25 - Votre Service de Prévention et de Santé au Travail Interentreprises dans le Doubs

Mentions légales

RGPD : contrôler mes données

Informatique et libertés

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à :
AST25
Action santé au travail du Doubs, 5A rue Victor Sellier,
25041 Besançon Cedex
Tél. : 03 81 47 93 93
Fax : 03 81 50 74 97

Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Conditions d'utilisation du site www.ast25-sante-travail.fr

Vous êtes actuellement connecté au site internet de l’AST 25.
L’utilisateur ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Information éditeur
Directeur de publication et d’édition : Miguel SABOGA

Droit d'auteur / copyright

Ce site a été réalisé par la société OCI

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par AST 25 ou les sociétés de son groupe. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

  • n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
  • ne pas modifier de telles informations ;
  • reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright ») de AST 25.

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de AST 25.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état.
AST 25 ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
AST 25 n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
AST 25 se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
AST 25 ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Liens hypertexte

Les sites extérieurs au site de AST 25 ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de AST 25 qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers le site de AST 25 est soumise à l’accord préalable de AST 25. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message sur le site en sélectionnant la rubrique « contact ».

Messagerie

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message dans la rubrique « contactez-nous ».

Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.